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Mise en place du tri à la source des biodéchets - Événementiel
Fiche technique pour la Mise en place du tri à la source des biodéchets dans l'Événementiel et l'accueil de grands événements
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Licence: CC BY-NC-ND (Attribution - Non Commercial - Pas de modification)
Compétences biodéchets des collectivités - réglementation
Depuis la loi NOTRe, promulguée le 7 août 2015, les cartes ont été largement redistribuées en matière de compétence déchets entre les différents…
Licence: CC BY-NC-ND (Attribution - Non Commercial - Pas de modification)
Sécheur, déshydrateur, écodigesteur et composteur électromécanique - réglementation
Plusieurs procédés peuvent s’appliquer pour le traitement des biodéchets sans qu’il soit aisé de les distinguer entre eux et d’en tirer les…
Licence: CC BY-NC-ND (Attribution - Non Commercial - Pas de modification)
Faire respecter l’obligation d’approvisionnement en matières sèches par les gestionnaires de sites de compostage partagés ? - Activateur de solutions
Au SMICTOM d’Alsace Centrale, l’accompagnement des sites de compostage partagés (en pied d’immeuble ou autonomes en établissement) comprend…
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Licence: CC BY-NC-ND (Attribution - Non Commercial - Pas de modification)
C'est quoi un agrément sanitaire ?
Cette fiche technique présente ce qui se cache derrière les termes « agrément sanitaire ». Ce dossier très complet est parfois r quis pour la…
Licence: CC BY-NC-ND (Attribution - Non Commercial - Pas de modification)
Composter des essuie-tout, serviettes et mouchoirs en papier
Produits à usage unique par excellence employés pour l'hygiène et le nettoyage,
popularisés dans la deuxième moitié du XXe siècle, l…
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Licence: CC BY-NC-ND (Attribution - Non Commercial - Pas de modification)
Les communes et les biodéchets : Que peut faire une mairie sur la prévention et gestion des biodéchets ?
En 2026, les biodéchets représentent encore 32 % des OMR (soit 71 kg / hab. / an), alors que ces déchets devraient faire l’objet d’un tri à la…
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Composter en résidence ou en pied d'immeuble
Fiche technique, aspects réglementaires et astuces
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Glossaire Prévention et Gestion de proximité du Réseau Compost Citoyen
Ce glossaire a pour objectif de rassembler les définitions réglementaires de termes utilisés par les acteurs de la Prévention et Gestion de…
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Réglementation - FAQ
Foire aux Questions : listing des questions récurrentes que l'on se pose sur la réglementation relative à la prévention-gestion de proximité…
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