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Réglementation - FAQ
Foire aux Questions : listing des questions récurrentes que l'on se pose sur la réglementation relative à la prévention-gestion de proximité…
Compostage, micro-organismes et risques sanitaires
Le compostage de la matière organique est un processus naturel, vivant, opéré par des microorganismes, bactéries, champignons. L’exposition à…
Biodéchets & alimentation animale, que prévoit la loi ?
Fiche de réglementation sur l'alimentation animale à partir de biodéchets.
Gestion des biodéchets dans les établissements médico-sociaux
Cette fiche s’adresse aux établissements médico-sociaux qui n’auraient pas encore trouvé de solutions pour la gestion des biodéchets qu’ils…
Analyser son compost
L'analyse d'un compost n'est réellement obligatoire qu'en cas de mise sur le marché ou de cession à un tiers (cf. Arrêté…
Fiche réglementation - Qualifier un composteur partagé
Fiche d'explication de la réglementation pour qualifier un composteur partagé : pour qui, quelles personnes intervenantes, quels déchets,…
La gestion des biodéchets en festival
Dans un contexte de tri à la source des biodéchets et de réduction du volume d’ordures ménagères, les festivals sont des événements qui…
Compostage : que peut-on mettre ? Stop aux idées reçues !
Depuis le 1er Janvier 2024 (Cf. réglementation Européenne) nous devons trier à la source et valoriser tous les biodéchets. D’un territoire à l…
Fiche réglementation - Gestion de proximité et agrément sanitaire, les cas limites
Fiche d'explication de la réglementation détaillant des cas limites où se pose la question de la sortie du cadre du compostage de proximité…
Déchets verts et PGprox - réglementation
Cette fiche décrit les principales mesures réglementaires existantes qui permettent d’assurer une bonne gestion des déchets verts, en protégeant l…